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Marques déposées par Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes (UnsfaTODO
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Démarche BIM DQE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Démarche BIM DQE
Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes (Unsfa), syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
4114819
Date de dépôt :
01/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2024
Démarche BIM DQE de Union Nationale des Syndicats Français d\'Architectes (Unsfa

Présentation de la marque Démarche BIM DQE

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2014 par Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes (UnsfaTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Démarche BIM DQE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes (UnsfaTODO domicilié(e) 29 Bld Raspail - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes (Unsfa), Mme. Marie-Françoise Manière, Présidente domicilié(e) 29 Bld Raspail - 75007 - Paris - France.

La marque Démarche BIM DQE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Démarche BIM DQE est expirée depuis le 1 septembre 2024.

Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes (Unsfa a également déposé les autres marques suivantes : Démarche DQE (Délais Qualité Economie) , LVM La Vi(ll)e Meilleure , ARCHI CITOYEN 10 années de prix du projet citoyen


Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes (Unsfa), syndicat professionnel - 29 Bld Raspail - 75007 - Paris - France


Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes (Unsfa), Mme. Marie-Françoise Manière, Présidente - 29 Bld Raspail - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.